Les votes de Denis Fégné

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   17 amendements à l'article 14 : 11 contre, 6 pour · 3 adoptés, 14 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1422 de M. David Magnier à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 753 de M. Roseren et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 903 de Mme Rossi à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 392 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Tivoli à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Grangier à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Pochon à l'article 14
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Pochon à l'article 14
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Pochon à l'article 14
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
4. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   11 amendements à l'article premier : 6 pour, 5 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier Mise au point : voulait voter « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9