Les votes de Clémence Guetté

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 731 de M. Gillet à l'amendement n° 461 de M. Naillet à l'article premier et rapport annexé
2. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 non-votants · tous adoptés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 340 de Mme Bamana à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté Président de séance L'amendement n° 41 de M. Gillet à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 344 de Mme Bamana à l'article premier et rapport annexé
3. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 725 de M. Gillet à l'amendement n° 266 de Mme Hignet à l'article premier et rapport annexé
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 341 de Mme Bamana à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 578 de M. Gosselin à l'article 8 bis

Renforcer la sécurité des professionnels de santé

1. → rejetée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 1724 de Mme Le Feur à l'article 15 ter

Fin de vie

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
2. 3 amendements à l'article 15 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 3 amendements après l'article premier : 3 non-votants · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. → adopté Président de séance L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
5. → adopté Président de séance L'article 4
6. → adopté Président de séance L'article 2
7. 5 amendements à l'article 2 : 5 non-votants · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   4. → adopté Président de séance L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
4. → adopté Président de séance L'article 2
5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier
6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1200 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article premier

Pour une stratégie nationale de prévention sur le chemsex

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 571 de M. Jacques après l'article 8 bis
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 851 du Gouvernement à l'article 8
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 753 de M. Houlié à l'article 14
4. 4 amendements à l'article 23 : 4 non-votants · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 216 de M. Delaporte à l'article 23
   2. → adopté Président de séance L'amendement n° 951 de M. Caure à l'article 23
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 299 de Mme Bordes à l'article 23
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 196 de Mme Capdevielle à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. 4 amendements à l'article 23 quinquies : 4 non-votants · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 158 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 209 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 208 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 415 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies