Les votes de Claudia Rouaux

Fin de vie

1. → adopté L'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. → adopté L'article 2
2. 5 amendements à l'article 2 : 5 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 6 bis
4. → adopté L'article 6
5. → adopté L'article 5
6. → adopté L'article 4 bis
7. → adopté L'article 2 bis

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article 14 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 179 de M. Warsmann et les amendements identiques suivants à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 624 (rect.) de Mme Allemand à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 902 de Mme Allemand à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article 14 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   4. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements après l'article 5 : 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 835 de Mme Jourdan après l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 247 de Mme Hignet après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Batho après l'article 5
2. 9 amendements à l'article 5 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article premier
2. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier