Les votes de Claire Lejeune

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Simion et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté L'amendement n° 115 de M. Boudié et l'amendement identique suivant à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Regol à l'article unique

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

1. → adopté L'article 6
2. → adopté L'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2434 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 985 de M. Lecamp et les amendements identiques suivants à l'article 13
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 751 de M. Roseren à l'article 9 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2151 de M. Weber à l'article 4

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. → adopté par délégation L'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Rossi à l'article premier
3. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Jolivet à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 904 de Mme Allemand à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article premier : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 19 amendements à l'article premier et rapport annexé : 19 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 429 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 538 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 448 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 518 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 670 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 673 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 611 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 612 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 357 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. 3 amendements à l'article premier : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Taillé-Polian et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Sebaihi à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Jacobelli après l'article 2

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 609 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 10 quater

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 1039 de M. Bernhardt après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 451 de M. Isaac-Sibille après l'article 6 bis

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 888 de Mme Vidal à l'article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Protéger l'eau potable

1. → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1228 de Mme Diaz à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »