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Député · EPR

Les votes de Charles Sitzenstuhl

En clair

D'octobre 2024 à novembre 2026, Charles Sitzenstuhl a voté 5 176 fois en scrutin public : 1 755 pour, 3 383 contre et 38 abstentions.

Voir les statistiques mois par mois
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A voté autrement que la majorité de son groupe lors de 581 de ses 5 162 votes où le groupe avait une position majoritaire.

Mois par mois

Mois le plus chargé : novembre 2025, 750 votes exprimés.
Ses votes exprimés mois par mois, en tableau
MoisPourContreAbstentions
octobre 2024321244
novembre 202445671
décembre 2024210
janvier 202535313
février 202547280
mars 20251051580
avril 20251052171
mai 20252162676
juin 2025832591
juillet 202565750
août 2025000
septembre 2025100
octobre 2025322205
novembre 20251316109
décembre 20251592401
janvier 2026941210
février 20261421303
mars 202631500
avril 2026541781
mai 2026942380
juin 20261761432
juillet 202643930
août 2026000
septembre 2026000
octobre 2026631321
novembre 2026010
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Les plus récents d'abord

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

  1. → rejeté Le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

  1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
  2. 3 amendements après l'article 2 : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Jacobelli après l'article 2
    2. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Mendes après l'article 2
    3. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Bernhardt après l'article 2
  3. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Sother à l'article 2
    2. → adopté L'amendement n° 16 de Mme Regol à l'article 2
    3. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Morel à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

  1. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 62 de M. Sother à l'article 2
    2. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2
    3. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2
  2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 70 : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté Le sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
    2. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
    3. → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
  3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Fernandes et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
  4. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 quater
  2. → adopté L'amendement n° 52 de M. Blanchet après l'article 17 ter
  3. → rejeté L'amendement n° 384 de M. Rolland et les amendements identiques suivants à l'article 17 ter
  4. 9 amendements à l'article 17 ter A : 9 contre · tous rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 349 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    2. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 17 ter A
    3. → rejeté L'amendement n° 360 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    4. → rejeté L'amendement n° 355 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    5. → rejeté L'amendement n° 359 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    6. → rejeté L'amendement n° 354 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    7. → rejeté L'amendement n° 357 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    8. → rejeté L'amendement n° 352 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    9. → rejeté L'amendement n° 346 de M. Boyard à l'article 17 ter A
  5. → rejeté L'amendement n° 330 de M. Boyard de suppression de l'article 16 bis
  6. 3 amendements à l'article 16 : 3 contre · tous adoptés
    1. → adopté L'amendement n° 378 de Mme Feld à l'article 16
    2. → adopté L'amendement n° 379 de Mme Feld à l'article 16
    3. → adopté L'amendement n° 590 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 16
  7. → adopté L'article 15 bis
  8. → adopté L'amendement n° 1020 de M. Bernhardt après l'article 15
Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là
  1. → adopté L'amendement n° 664 de Mme Feld après l'article 15

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 730 de M. Castellani à l'article 15
    2. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Dessigny à l'article 15
    3. → adopté L'amendement n° 732 de M. Castellani à l'article 15
  2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 489 : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté Le sous-amendement n° 1150 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
    2. → rejeté Le sous-amendement n° 1148 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
    3. → rejeté Le sous-amendement n° 1146 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
  3. → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Bernhardt après l'article 14
  4. → rejeté L'amendement n° 415 de M. Pauget après l'article 14
  5. → rejeté L'amendement n° 328 de M. Boyard à l'article 13 bis
  6. → rejeté L'amendement n° 275 de Mme Gruet à l'article 13 bis B
  7. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12 bis C
  8. → adopté L'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là
  1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1076 : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté Le sous-amendement n° 1168 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
    2. → rejeté Le sous-amendement n° 1167 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
    3. → rejeté Le sous-amendement n° 1166 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A

Sources : Assemblée nationale, votes (scrutins publics) (nouvel onglet) · Fiche officielle du député sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)