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Députée · SOC

Les amendements de Béatrice Bellay

En clair

Béatrice Bellay a déposé 445 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 375 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

112 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS927 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° AS1623 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-141 · Article 21 Irrecevable

  2. · N° I-CF1331 · Après l'article 26 Irrecevable

  3. · N° I-CF1385 · Article 51 Irrecevable

  4. · N° I-CF1797 · Article 32 Irrecevable

  5. · N° I-CF1789 · Après l'article 21 Irrecevable

  6. · N° I-CF1864 · Article 12 Irrecevable

  7. · N° I-CF1790 · Après l'article 12 Irrecevable

  8. · N° I-CF1460 · Article 21 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 682 · Article 30 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 1181 · Après l'article 16 Irrecevable

Abrogation du Code noir

  1. · N° 18 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 17 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° CL8 · Article 1er Irrecevable

Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

  1. · N° 2 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° AS2 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 1047 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° 833 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Pour une génération sans sucre

  1. · N° AS2 · Après l'article 1er Irrecevable

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

  1. · N° 36 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 35 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1124 · Article 25 terdecies Irrecevable

  2. · N° 1112 · Article 25 terdecies Irrecevable

  3. · N° II-CF2549 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-AS42 · Article 51 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1975 · Après l'article 45 Irrecevable

  2. · N° 1976 · Après l'article 42 Irrecevable

  3. · N° 1978 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° 1971 · Après l'article 19 Irrecevable

  5. · N° 1972 · Après l'article 19 Irrecevable

  6. · N° 1973 · Après l'article 19 Irrecevable

  7. · N° 1968 · Après l'article 11 Irrecevable

  8. · N° 1979 · Après l'article 19 Irrecevable

  9. · N° AS1448 · Après l'article 20 Irrecevable

  10. · N° AS1421 · Après l'article 19 Irrecevable

  11. · N° AS1203 · Après l'article 11 Irrecevable

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

  1. · N° CL376 · Article 10 Irrecevable

  2. · N° CL375 · Article 10 Irrecevable

  3. · N° CL380 · Après l'article 27 Irrecevable

  4. · N° CL381 · Après l'article 27 Irrecevable

  5. · N° CL377 · Article 10 Irrecevable

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° AS2 · Article 2 Irrecevable

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

  1. · N° AS66 · Article 3 Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 243 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  2. · N° 244 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 231 · Article 14 bis Irrecevable

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer

  1. · N° 68 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 59 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3372 · Après l'article 64 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)