Les votes de Bastien Marchive

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté L'article 18
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
6. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 16 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
7. ✓ Pour → adopté L'article 16
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'article 14 bis
4. ✕ Contre → adopté L'article 13 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13
7. ✓ Pour → adopté L'article 13
8. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Loir après l'article 9 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Dogor-Such après l'article 9 bis
4. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Loir après l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Loir après l'article 2 de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves …

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 6 contre, 2 abstentions, 1 pour · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier