Les votes d'Arthur Delaporte

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
4. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
6. 16 amendements après l'article 3 : 16 contre · 4 adoptés, 12 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
5. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. → rejeté par délégation L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. → rejeté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté par délégation L'article 3
3. → rejeté par délégation L'article 2
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis
5. → adopté par délégation L'article 1er bis
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis
7. → rejeté par délégation L'article premier

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. → adoptée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 12 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12