Les votes d'Anne Stambach-Terrenoir

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 3 pour, 2 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
3. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 4 pour, 1 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'article 18
2. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 17 : 5 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
4. ✓ Pour → adopté L'ensemble de la deuxième partie
5. Diverses
   4 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
3. Diverses
   5 amendements après l'article 9 : 3 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
4. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).