Ancien député · GDR
Le parcours d'André Chassaigne
Le mandat
- Mandat
- du au · 1 mandat auparavant
- Groupe
- GDR Gauche Démocrate et Républicaine, membre du 19 juil. 2024 au 31 mars 2025 ; président du groupe
- Profession déclarée
- Retraité de l'éducation nationale
Son parcours
Du 3 juin 2002 au 31 mars 2025 : 59 commissions et autres organes ; 13 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 10 juin 2024 au 7 juil. 2024 (28 jours).
- 19 juin 2002 → 9 juin 2024 (21 ans et 11 mois)
- 8 juil. 2024 → 31 mars 2025 (8 mois)
Groupe politique
CR, puis NI, puis GDR, puis GDR - NUPES
19 juil. 2024 → 31 mars 2025 (8 mois)
- GDR : Président · 26 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- GDR : Président · 27 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- GDR - NUPES : Président · 29 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- GDR : Président · 19 juil. 2024 → 31 mars 2025 (8 mois)
- CR : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- GDR : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- GDR : président du 26 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- GDR : président du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
- GDR - NUPES : président du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- GDR : président du 19 juil. 2024 au 31 mars 2025 (8 mois)
Conférence des présidents4 au total
Conférence des Présidents
26 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Conférence des Présidents : membre du 26 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Conférence des présidents
27 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Conférence des présidents : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
Conférence des présidents
29 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Conférence des présidents : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
Conférence des Présidents
20 juil. 2024 → 31 mars 2025 (8 mois)
- Conférence des Présidents : membre du 20 juil. 2024 au 31 mars 2025 (8 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Développement durable, puis Finances, puis Affaires étrangères, puis Affaires sociales, puis Défense, puis Lois, puis Affaires culturelles et éducation
20 juil. 2024 → 31 mars 2025 (8 mois)
- Affaires économiques : membre du 28 sept. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois)
- Affaires économiques : membre du 29 juin 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 11 mois)
- Affaires économiques : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Développement durable : membre du 1er juil. au 9 nov. 2009 (4 mois)
- Développement durable : membre du 4 déc. 2009 au 2 nov. 2011 (1 an et 10 mois)
- Développement durable : membre du 18 nov. 2011 au 19 juin 2012 (7 mois)
- Affaires économiques : membre du 10 nov. au 3 déc. 2009 (24 jours)
- Affaires économiques : membre du 28 juin 2012 au 9 janv. 2013 (6 mois)
- Affaires économiques : membre du 24 janv. au 23 avr. 2013 (3 mois)
- Affaires économiques : membre du 17 mai 2013 au 13 mai 2014 (11 mois)
- Affaires économiques : membre du 24 mai 2014 au 20 juin 2017 (3 ans)
- Affaires économiques : membre du 11 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 6 mois)
- Affaires économiques : membre du 20 juil. 2024 au 31 mars 2025 (8 mois)
- Finances : membre du 3 au 23 nov. 2011 (21 jours)
- Affaires étrangères : membre du 10 au 23 janv. 2013 (14 jours)
- Affaires étrangères : membre du 14 au 23 mai 2014 (10 jours)
- Affaires sociales : membre du 24 avr. au 16 mai 2013 (23 jours)
- Défense : membre du 29 juin 2017 au 11 déc. 2020 (3 ans et 5 mois)
- Défense : membre du 12 janv. 2021 au 21 juin 2022 (1 an et 5 mois)
- Lois : membre du 12 déc. 2020 au 11 janv. 2021 (1 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 30 juin au 10 nov. 2022 (4 mois)
29 remplacements ponctuels · le plus souvent Affaires sociales (8)
- Affaires sociales · 8
26 → 27 mars 2013, 10 → 11 janv. 2017, 25 janv. 2017, 22 → 25 mai 2021, 8 juin 2021, 17 juin 2021, 14 juin 2023, 3 → 6 mai 2024 - Développement durable · 6
27 mai → 2 juin 2014, 8 → 11 avr. 2023, 21 nov. 2023, 24 janv. 2024, 15 oct. 2024, 12 mars 2025 - Affaires économiques · 4
15 → 17 nov. 2011, 30 nov. → 1er déc. 2011, 27 mai 2020, 6 janv. 2022 - Lois · 4
11 → 12 mai 2021, 20 mars 2024, 20 nov. 2024, 1er → 3 mars 2025 - Affaires étrangères · 3
4 janv. 2022, 15 mai 2024, 11 → 14 janv. 2025 - Affaires culturelles et éducation · 2
4 déc. 2024, 25 mars 2025 - Défense · 1
30 oct. 2024 - Finances · 1
28 nov. 2023
Délégations et Office2 au total · fonction : secrétaire
Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable
3 juil. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 11 mois)
- Secrétaire · 10 juil. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois) ; 12 juil. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 11 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable : membre du 3 juin au 9 juil. 2002 (1 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable : secrétaire du 10 juil. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable : membre du 3 au 11 juil. 2007 (9 jours)
- Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable : secrétaire du 12 juil. 2007 au 15 juin 2009 (1 an et 11 mois)
Délégation aux outre-mer
13 → 20 juil. 2022 (8 jours)
- Délégation aux outre-mer : membre du 12 juil. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Délégation aux outre-mer : membre du 13 au 20 juil. 2022 (8 jours)
Commissions spéciales et commissions ad hoc7 au total · fonction : secrétaire
Commission spéciale sur la vie des entreprises
3 juil. → 19 déc. 2014 (5 mois)
- Commission spéciale sur la vie des entreprises : membre du 3 juil. au 19 déc. 2014 (5 mois)
Commission spéciale sur la transition énergétique
2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
- Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)
Commission spéciale Egalité et citoyenneté
4 mai 2016 → 20 févr. 2017 (9 mois)
- Secrétaire · 11 mai 2016 → 20 févr. 2017 (9 mois)
- Commission spéciale Egalité et citoyenneté : membre du 4 au 10 mai 2016 (7 jours)
- Commission spéciale Egalité et citoyenneté : secrétaire du 11 mai 2016 au 20 févr. 2017 (9 mois)
Commission spéciale retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
13 nov. 2018 → 17 janv. 2019 (2 mois)
- Commission spéciale retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne : membre du 13 nov. 2018 au 17 janv. 2019 (2 mois)
Commission spéciale lutte dérèglement climatique
14 févr. → 22 août 2021 (6 mois)
- Commission spéciale lutte dérèglement climatique : membre du 14 févr. au 22 août 2021 (6 mois)
Commission spéciale - Activité professionelle indépendante
4 nov. 2021 → 14 févr. 2022 (3 mois)
- Commission spéciale - Activité professionelle indépendante : membre du 4 nov. 2021 au 14 févr. 2022 (3 mois)
Espace numérique
20 juil. 2023 → 10 avr. 2024 (8 mois)
- Espace numérique : membre du 20 juil. 2023 au 10 avr. 2024 (8 mois)
Commissions d'enquête3 au total · fonction : secrétaire
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie
30 mars → 20 sept. 2016 (5 mois)
- Secrétaire · 6 avr. → 20 sept. 2016 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie : membre du 30 mars au 5 avr. 2016 (7 jours)
- Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie : secrétaire du 6 avr. au 20 sept. 2016 (5 mois)
Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle
14 avr. → 28 sept. 2018 (5 mois)
- Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : membre du 14 avr. au 28 sept. 2018 (5 mois)
Pesticides
27 juin → 14 déc. 2023 (5 mois)
- Secrétaire · 5 juil. → 14 déc. 2023 (5 mois)
- Pesticides : membre du 27 juin au 4 juil. 2023 (8 jours)
- Pesticides : secrétaire du 5 juil. au 14 déc. 2023 (5 mois)
Commissions permanentes non législatives3 au total · fonction : secrétaire
Immunités · membre suppléant
26 juin 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre suppléant du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
Comité d'évaluation et contrôle
25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Secrétaire · 22 janv. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 25 juil. 2012 au 21 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du Bureau du 26 juil. 2012 au 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : secrétaire du 22 janv. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)
Affaires européennes
20 sept. 2024 → 10 janv. 2025 (3 mois)
- Secrétaire · 6 juil. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Affaires européennes : membre du 6 au 26 mai 2014 (21 jours)
- Affaires européennes : membre le 5 juil. 2017
- Affaires européennes : secrétaire du 6 juil. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Affaires européennes : membre du 6 juil. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Affaires européennes : membre du 20 sept. 2024 au 10 janv. 2025 (3 mois)
Missions d'information17 au total · fonctions : co-rapporteur, président de groupe
Mission d'information commune sur l'énergie éolienne
16 sept. 2009 → 31 mars 2010 (6 mois)
- Mission d'information commune sur l'énergie éolienne : membre du 16 sept. 2009 au 31 mars 2010 (6 mois)
Ecotaxe poids lourds
26 nov. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)
- Ecotaxe poids lourds : membre du 26 nov. 2013 au 14 mai 2014 (5 mois)
Filière bois
18 nov. 2014 → 14 oct. 2015 (10 mois)
- Filière bois : membre du 18 nov. 2014 au 14 oct. 2015 (10 mois)
Avenir des filières d'élevage
22 juil. 2015 → 30 mars 2016 (8 mois)
- Avenir des filières d'élevage : membre du 22 juil. 2015 au 30 mars 2016 (8 mois)
Effacement électrique diffus
10 nov. 2015 → 26 avr. 2016 (5 mois)
- Effacement électrique diffus : membre du 10 nov. 2015 au 26 avr. 2016 (5 mois)
L'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019
12 sept. 2017 → 27 févr. 2018 (5 mois)
- L'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 : membre du 12 sept. 2017 au 27 févr. 2018 (5 mois)
Suivi des blessés
31 oct. 2018 → 17 sept. 2019 (10 mois)
- Suivi des blessés : membre du 31 oct. 2018 au 17 sept. 2019 (10 mois)
Systèmes d'armes létaux autonomes
23 oct. 2019 → 22 juil. 2020 (9 mois)
- Systèmes d'armes létaux autonomes : membre du 23 oct. 2019 au 22 juil. 2020 (9 mois)
Politique achat du ministère des armées en petits équipements
11 déc. 2019 → 16 sept. 2020 (9 mois)
- Co-rapporteur · 11 déc. 2019 → 16 sept. 2020 (9 mois)
- Politique achat du ministère des armées en petits équipements : co-rapporteur du 11 déc. 2019 au 16 sept. 2020 (9 mois)
Coronavirus-Covid 19
30 mars → 30 nov. 2020 (8 mois)
- Président de groupe · 30 mars → 30 nov. 2020 (8 mois)
- Coronavirus-Covid 19 : président de groupe du 30 mars au 30 nov. 2020 (8 mois)
Personnels civils de la Défense
28 oct. 2020 → 7 avr. 2021 (5 mois)
- Personnels civils de la Défense : membre du 28 oct. 2020 au 7 avr. 2021 (5 mois)
Le plan famille : quel bilan ?
10 mars → 23 nov. 2021 (8 mois)
- Le plan famille : quel bilan ? : membre du 10 mars au 23 nov. 2021 (8 mois)
La défense NRBC
3 nov. 2021 → 23 févr. 2022 (3 mois)
- Co-rapporteur · 3 nov. 2021 → 23 févr. 2022 (3 mois)
- La défense NRBC : co-rapporteur du 3 nov. 2021 au 23 févr. 2022 (3 mois)
Panorama et un bilan de l’éducation prioritaire
28 sept. 2022 → 12 juil. 2023 (9 mois)
- Panorama et un bilan de l’éducation prioritaire : membre du 28 sept. 2022 au 12 juil. 2023 (9 mois)
Pastoralisme et aménagement du territoire
24 janv. → 9 juin 2024 (4 mois)
- Pastoralisme et aménagement du territoire : membre du 24 janv. au 9 juin 2024 (4 mois)
Les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques
18 sept. 2024 → 31 mars 2025 (6 mois)
- Les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques : membre du 18 sept. 2024 au 31 mars 2025 (6 mois)
Pastoralisme et aménagement du territoire
14 oct. 2024 → 31 mars 2025 (5 mois)
- Pastoralisme et aménagement du territoire : membre du 14 oct. 2024 au 31 mars 2025 (5 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
27 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
- APF : membre du 27 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires6 au total
Énergie (Conseil supérieur) · membre suppléant
21 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
- Énergie (Conseil supérieur) : membre suppléant du 21 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
Postes et communications · membre titulaire
11 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Postes et communications : membre titulaire du 11 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Commission chargée de la DETR · membre titulaire
10 janv. 2018 → 13 mars 2019 (1 an et 2 mois)
- Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 janv. 2018 au 13 mars 2019 (1 an et 2 mois)
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
14 mars 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
Prestations sociales agricoles · membre titulaire
6 nov. 2024 → 31 mars 2025 (4 mois)
- Prestations sociales agricoles : membre titulaire du 21 oct. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
- Prestations sociales agricoles : membre titulaire du 6 nov. 2024 au 31 mars 2025 (4 mois)
Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative · membre titulaire
6 déc. 2024 → 31 mars 2025 (3 mois)
- Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative : membre titulaire du 6 déc. 2024 au 31 mars 2025 (3 mois)
Commissions mixtes paritaires7 au total
Développement de la concurrence au service des consommateurs · membre suppléant
17 → 26 déc. 2007 (10 jours)
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : membre suppléant du 17 au 26 déc. 2007 (10 jours)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés · membre suppléant
14 → 26 mai 2008 (13 jours)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés : membre suppléant du 14 au 26 mai 2008 (13 jours)
Grenelle 2 · membre suppléant
1er juin → 6 juil. 2010 (1 mois)
- Grenelle 2 : membre suppléant du 1er juin au 6 juil. 2010 (1 mois)
Réforme des collectivités teritoriales · membre suppléant
6 oct. → 17 nov. 2010 (1 mois)
- Réforme des collectivités teritoriales : membre suppléant du 6 oct. au 17 nov. 2010 (1 mois)
Engagement et proximité · membre suppléant
4 → 19 déc. 2019 (16 jours)
- Engagement et proximité : membre suppléant du 4 au 19 déc. 2019 (16 jours)
Assurance récolte · membre suppléant
9 → 24 févr. 2022 (16 jours)
- Assurance récolte : membre suppléant du 9 au 24 févr. 2022 (16 jours)
Orientation agricole · membre suppléant
17 → 20 févr. 2025 (4 jours)
- Orientation agricole : membre suppléant du 17 au 20 févr. 2025 (4 jours)
Fonctions et appartenances terminées 68
- Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire · membre →
- Député-e-s Communistes et Républicains · membre →
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre suppléant →
- Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire · secrétaire →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Gauche démocrate et républicaine · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés · membre suppléant →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Mission d'information commune sur l'énergie éolienne · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales · membre suppléant →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Conférence des Présidents · membre →
- Gauche démocrate et républicaine · président →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre de droit du bureau →
- Conseil supérieur de l'énergie · membre suppléant →
- Commission supérieure du numérique et des postes · membre titulaire →
- Commission des affaires étrangères · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds · membre →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte · membre →
- Filière bois · membre →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · secrétaire →
- Avenir des filières d'élevage · membre →
- Enjeux et impacts de l'effacement électrique diffus · membre →
- Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français · membre →
- Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français · secrétaire →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté · secrétaire →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Conférence des présidents · membre →
- Gauche démocrate et républicaine · président →
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Commission des affaires européennes · secrétaire →
- Délégation aux outre-mer · membre →
- Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 · membre →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · membre →
- Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales · membre titulaire →
- Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance · membre →
- Mission d'information relative au suivi des blessés · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne · membre →
- Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire →
- Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique · membre suppléant →
- Mission d'information sur l'approvisionnement et la politique d’achat du ministère des Armées en petits équipements · co-rapporteur →
- Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19 · président de groupe →
- Mission sur les personnels civils de la Défense · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets · membre →
- Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? · membre →
- Mission d'information sur la défense NRBC · co-rapporteur →
- Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffusion de l’assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture · membre suppléant →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Conférence des présidents · membre →
- Gauche démocrate et républicaine - NUPES · président →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Mission d’information chargée de dresser un panorama et un bilan de l’éducation prioritaire · membre →
- Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire · membre →
- Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire · secrétaire →
- Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique · membre →
- mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études Coutellerie et arts de la table (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Produire en France (jusqu'au 20 juin 2017) · 6 groupes d'amitié
- Vice-Président
- 59 groupes d'amitié · 15 groupes d'études
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-République de Cuba (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'amitié France-République orientale de l'Uruguay (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord ) (jusqu'au 20 juin 2017)
Groupes d'amitié 15
- Cuba · P
- Afrique australe · VP
- Canada · VP
- Corée du Sud · VP
- Finlande · VP
- Irlande · VP
- Maroc · VP
- Mozambique · VP
- Roumanie · VP
- Turquie · VP
- Algérie
- Chine
- Québec
- Sénégal
- Vietnam
Groupes d'études 17
- Alzheimer et maladies neurodégénératives
- Arctique, Antarctique, Terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques
- Chasse et pêche
- Corée du Nord (vocation internationale)
- Déserts médicaux et accès aux soins
- Eau et biodiversité
- Élevage et pastoralisme
- Énergies durables et hydrogène
- Forêt et filière bois
- Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table
- Grande distribution et grande consommation
- Impact des changements climatiques
- Maladie de Lyme
- Montagne
- Ruralité
- Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
- Vie associative, éducation populaire et bénévolat
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)