Ancien député
Les questions d'André Chassaigne
En clair
André Chassaigne a posé 11 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 3 de ses 11 questions écrites.
- Questions écrites
- 11dont 3 avec réponse
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Politique du gouvernement
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Situation chambres d'hôtes au regard de la loi n° 2024-1039 du 19 novembre 2024
- Publiée
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Conséquences de l'absence de financement de l'arrêté du 5 août 2024
- Publiée
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Risque d'exclusion d'une partie des publics accompagnés par les missions locales
- Publiée
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Révision à la baisse du barème de l'aide MaPrimeRenov chauffage au bois
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Motions de censure
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Traitements inégalitaires cotisations complémentaires lors cumul emploi-retraite
- Publiée
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Indépendance du régime « Ircantec élu » des autres régimes de retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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Crise assurantielle qui touche les collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Devenir d'EuroApi
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 8 jours
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Baisse nombre internes en médecine - réforme des modalités d'évaluation en 2024
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Non application de l'article 7 de la directive européenne n° 2003/88/CE
- Publiée
- Réponse
- · 28 jours
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Plans sociaux chez Michelin et Auchan
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Nécessité agir pour une meilleure régulation et reconnaissance de l'ostéopathie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Souveraineté industrielle de la production de médicaments et pénuries constatées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)