Irrecevable

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Amendement n° AS16

Karen Erodi LFI-NFP · Article 2

En clair

Karen Erodi a déposé cet amendement le 27 mars 2026, avec 70 cosignataires, sur le texte « Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur ». Il a été déclaré irrecevable.

Adoptés sur ce texte
18 sur 37amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales

Son sort

Motif publié
Cavalier (45)

Auteurs 71

Karen Erodi LFI-NFP

Les 70 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 2309

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000016
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B2309