Scrutins

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article 5

   1. L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5 92 pour · 31 contre · 6 abstentions
   2. L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 46 pour · 42 contre · 41 abstentions
   3. L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5 64 pour · 59 contre · 0 abstention

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 127 pour · 7 contre · 4 abstentions
2. Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 87 pour · 8 contre · 44 abstentions
3. L'article 4 135 pour · 19 contre · 2 abstentions
4. L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4 59 pour · 52 contre · 45 abstentions
5. L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4 70 pour · 49 contre · 46 abstentions
6. L'article premier 175 pour · 0 contre · 0 abstention
7. L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier 88 pour · 7 contre · 62 abstentions

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 6 amendements à l'article premier

   1. L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier 81 pour · 75 contre · 9 abstentions
   2. L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier 83 pour · 41 contre · 33 abstentions
   3. L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier 171 pour · 6 contre · 8 abstentions
   4. L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier 61 pour · 60 contre · 8 abstentions
   5. L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier 63 pour · 49 contre · 5 abstentions
   6. L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier 97 pour · 9 contre · 1 abstention

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 99 pour · 9 contre · 10 abstentions
2. L'article 4 92 pour · 18 contre · 0 abstention
3. L'article 3 88 pour · 0 contre · 0 abstention

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 86 pour · 29 contre · 24 abstentions
2. 3 amendements après l'article 3 bis

   1. L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis 69 pour · 43 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis 46 pour · 45 contre · 28 abstentions
   3. L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis 47 pour · 45 contre · 29 abstentions
3. L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis 74 pour · 44 contre · 0 abstention
4. L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3 52 pour · 39 contre · 25 abstentions
5. L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3 48 pour · 46 contre · 30 abstentions
6. L'article 2 97 pour · 0 contre · 20 abstentions
7. L'article premier 99 pour · 0 contre · 2 abstentions

Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 72 pour · 0 contre · 0 abstention

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier 155 pour · 85 contre · 3 abstentions

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) 63 pour · 42 contre · 54 abstentions

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 161 pour · 56 contre · 16 abstentions
2. L'article premier 148 pour · 49 contre · 6 abstentions

Profession d'infirmier

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 142 pour · 0 contre · 2 abstentions
2. L'article 2 143 pour · 1 contre · 0 abstention
3. L'article premier 112 pour · 0 contre · 44 abstentions
4. 4 amendements à l'article premier

   1. L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier 149 pour · 5 contre · 2 abstentions
   2. L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier 59 pour · 56 contre · 17 abstentions
   3. L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier 96 pour · 54 contre · 2 abstentions
   4. L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier 83 pour · 59 contre · 16 abstentions

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 174 pour · 2 contre · 0 abstention
2. Vote sur l'article unique, 1re lecture 156 pour · 2 contre · 0 abstention
3. 3 amendements à l'article unique

   1. L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique 86 pour · 65 contre · 4 abstentions
   2. L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique 63 pour · 51 contre · 8 abstentions
   3. L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique 78 pour · 47 contre · 6 abstentions

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français

1. L'ensemble de 83 pour · 0 contre · 4 abstentions
2. L'article premier 76 pour · 4 contre · 0 abstention
3. L'amendement n° 6 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article premier 66 pour · 5 contre · 8 abstentions

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 112 pour · 0 contre · 0 abstention
2. Vote sur l'article unique, 1re lecture 95 pour · 0 contre · 0 abstention