Groupe politique · Sénat · RDSE
Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 10 membres Sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les …
- Pour · 14 membres Amendements n° 142, 48 · à l'article 5 · projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le …
- Pour · 13 membres Amendements n° 43, 232 · à l'article 3 · projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le …
- Pour · 14 membres Article 2 · projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le …
- Pour · 14 membres Article 1er · projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures de …
- Pour · 12 membres Ensemble · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année …
- Pour · 14 membres Ensemble · projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
- Pour · 14 membres Seconde délibération · projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique
- Pour · 13 membres Amendement n° 224 · projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique
- Pour · 13 membres Amendement n° 221 · projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique
- Pour · 14 membres Amendement n° 176 · projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique
- Pour · 14 membres Ensemble · projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 …
- Pour · 16 membres Ensemble · proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 …
- Pour · 17 membres Amendement n° 1 · à l'article unique · proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption …
- Pour · 17 membres Article unique · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant …
- Pour · 15 membres Article 3 · proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 …
- Pour · 17 membres Amendement n° 239 · après l'article 34 · projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant …
- Pour · 17 membres Amendement n° 211 · après l'article 34 · projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant …
- Pour · 16 membres Ensemble · proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de loi organique relative aux autorités administratives …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi de modernisation, de développement et de protection des …
- Pour · 17 membres Amendement n° 123 · à l'article 24 · projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Pour · 16 membres Amendement n° 585 · de l'article 12 · projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Pour · 17 membres Ensemble de la première partie · projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans …
- Pour · 17 membres Article unique · proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à …
- Pour · 9 membres Ensemble · proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies …
- Pour · 15 membres Amendement n° 122 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 16 membres Amendements n° 54, 102 · à l'article 2 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 16 membres Sur le II de l'amendement 101, présenté par le gouvernement, à l'article 1er du projet de loi relatif au statut de …
- Pour · 16 membres Amendements n° 40, 53, 100 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport …
- Pour · 16 membres Ensemble · proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits …
- Pour · 17 membres Amendement n° 119 · à l'article 6G · projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du …
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant …
- Pour · 17 membres Amendement n° 82 · à l'article 44 B · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 17 membres Article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 17 membres Amendement n° 749 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 17 membres Amendement n° 748 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 16 membres Amendement n° 734 · à l'article 32 ter · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 17 membres Amendements n° 202, 407 · à l'article 29 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 16 membres Amendement n° 731 · à l'article 32 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 12 membres Amendement n° 193 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 16 membres Amendement n° 192 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)