Les votes de Xavier Breton

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. — N'a pas pris part
   6 amendements à l'article 4 : 6 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2257 de M. Pilato à l'article 4
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2258 de M. Clouet à l'article 4
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 3
3. Diverses
   10 amendements à l'article 2 : 5 contre, 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier
7. — N'a pas pris part
   5 amendements à l'article premier : 5 non-votants · 1 adopté, 4 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. — N'a pas pris part → rejetée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 8 pour, 2 contre · 3 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.