Les votes de Vincent Caure

Fin de vie

1. Diverses
   8 amendements à l'article 4 : 7 contre, 1 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Fournier à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 215 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✓ Pour → adopté L'article 6

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Brocard à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 rectifié de M. Mattei à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Runel à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Isaac-Sibille à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Isaac-Sibille à l'article premier