Les votes de Valérie Bazin-Malgras

Fin de vie

1. 7 amendements à l'article 4 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. 7 amendements à l'article 4 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'amendement n° 951 de M. Caure à l'article 23
2. → adopté L'amendement n° 367 de M. Bernalicis à l'article 23
3. → rejeté L'amendement n° 548 de M. Baubry après l'article 23 quinquies

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'article 23 quinquies
2. → adopté L'amendement n° 813 de M. Caure à l'article 23 quinquies
3. → adopté L'amendement n° 798 de M. Huyghe et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté L'amendement n° 47 de M. Potier après l'article 2
2. → adopté L'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier
4. → adopté L'amendement n° 16 de M. Dive à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne

1. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 71 de Mme Youssouffa à l'article unique

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'article 5
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 4
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 2

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture