Les votes de Timothée Houssin

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → adopté L'article 3

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4
4. → adopté L'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
2. 5 amendements après l'article 16 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
5. → adopté L'article 15
6. → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
7. → adopté L'article 14 bis
8. → adopté L'article 13 bis

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
2. → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13
3. → adopté L'article 13
4. → adopté L'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11
5. → adopté Le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11
6. → adopté L'amendement n° 63 de M. Rivière à l'article 11
7. → rejeté Le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10
8. → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10
9. → adopté L'article 9

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Loir après l'article 9 bis
3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Dogor-Such après l'article 9 bis
4. → adopté L'amendement n° 47 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Loir après l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Loir après l'article 2 de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A
2. → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2025

1. 9 amendements à l'article 33 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33
   5. → rejeté L'amendement n° 1097 de M. Renault à l'article 33
   6. → rejeté L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33
   7. → rejeté L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33
   8. → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Renault à l'article 33
   9. → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33