Les votes de Thierry Benoit

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article unique : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Gillet à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Bernalicis à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Rimane à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Taché à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Bernalicis à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Levavasseur à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Levavasseur à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de Mme Levavasseur à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Croizier et l'amendement identique suivant à l'article premier

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Alfandari et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 33 de M. Bazin à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Bazin à l'article premier

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 98 (rect.) de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 99 de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 89 de la commission des affaires économiques à l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 50 de M. Cazenave à l'article 4
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 80 de M. Cazenave à l'amendement n° 39 de M. Jean-Pierre Vigier après l'article 3 ter
8. ✓ Pour → adopté L'article 3 ter

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Cazenave à l'article 3 ter
2. ✓ Pour → adopté L'article 3 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 87 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 3 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Batho après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 3
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de Mme Panot à l'article 3

Exercice de la démocratie agricole

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Peih à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. ✓ Pour → adopté L'article 25
6. ✓ Pour → adopté L'article 24