Les votes de Théo Bernhardt

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre
2. ✕ Contre
   5 amendements après l'article unique : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Cathala après l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Faucillon après l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bernalicis après l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Faucillon après l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Bernalicis après l'article unique
3. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
4. Diverses
   11 amendements à l'article unique : 8 contre, 3 pour · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 71 de Mme Youssouffa à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 88 de Mme Ricourt Vaginay à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Gillet à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Bernalicis à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Rimane à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Taché à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Bernalicis à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article unique
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Faucillon à l'article unique
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Ciotti de rédaction globale de l'article unique
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Gillet et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Taché et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 (rect.) de Mme Ménaché à l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 (rect.) de Mme Ménaché à l'article unique

Adoption et mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l’Union européenne

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Croizier et l'amendement identique suivant à l'article premier

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. ✕ Contre → rejeté L'article premier
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Bazin à l'article premier

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 97 de M. Cazenave à l'amendement n° 85 du Gouvernement à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
5. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 83 du Gouvernement à l'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tivoli à l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Labaronne après l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 81 du Gouvernement après l'article 2