Les votes de Théo Bernhardt

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. Diverses
   3 amendements à l'article unique : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Chenu à l'article unique
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 55 de M. Lecoq à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Grangier à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Grangier à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Rouaux après l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 29 de M. Chassaigne et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 10 de Mme Rouaux après l'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 (2ème rect.) de M. Labaronne et l'amendement identique suivant à l'article premier

La publicisation des doléances du grand débat national

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Bex à l'article unique

Profession d'infirmier

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2
4. ○ Abstention → adopté L'article premier
5. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
5. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2
6. ○ Abstention → adopté L'article premier
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 53 de M. Lam à l'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 23 de M. Bex après l'article 4
5. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Plassard après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Lam à l'article premier

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Sitzenstuhl au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Di Filippo au titre
4. ○ Abstention → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de M. Sitzenstuhl à l'article unique