Les votes de Stéphane Buchou

Fin de vie

1. ✕ Contre
   14 amendements à l'article 5 : 14 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 189 de M. Le Fur à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Hetzel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1248 de Mme Gruet à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 417 de Mme Gruet à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1060 de Mme Erodi à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Hetzel à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Hetzel à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 416 de Mme Gruet à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 414 de Mme Gruet à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 121 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de Mme Hamelet à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin à l'article 5
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 5
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
3. ✕ Contre
   17 amendements à l'article 4 : 17 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de Mme Hamelet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1132 de Mme Pollet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 897 de M. Juvin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Juvin à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 840 de M. Trébuchet à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de M. Juvin à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 893 de M. Juvin à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 839 de M. Trébuchet à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 892 de M. Juvin à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 891 de M. Juvin à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de M. Bentz à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Hamelet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de Mme Corneloup à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 753 de Mme Blin à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 729 de M. Bentz à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1158 de M. Lenoir à l'article 4

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Sitzenstuhl au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Lebec au titre
5. ✕ Contre → adopté L'article 3
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Lebec et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3