Les amendements de Steevy Gustave

En clair

Steevy Gustave a déposé 318 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 994 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

318 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-2088 · Article 58

    « Les cultures urbaines (DJing, street art, breakdance, etc.) ont acquis une place importante au sein de la scène artistique, et jouent un rôle clé dans l’expression culturelles des jeunes et des quartiers populaires. »

  2. · N° II-2097 · Article 58

    « Le présent amendement vise à augmenter de 3 millions d’euros la dotation de l’aide au pluralisme des titres ultramarins, régi par le décret n° 2021-1067 du 10 août 2021 et portée par l’action 2 du programme 180, et à accompagner son… »

  3. · N° II-2096 · Article 58

    « Alors que le cinéma joue un rôle essentiel dans l’enrichissement culturel, l’éducation et le divertissement, son accessibilité et son développement dans les territoires dits d’outre-mer constituent un défi majeur, en raison des… »

  4. · N° II-2087 · Article 58

    « Cet amendement a été rédigé en collaboration avec la Fédération des structures indépendantes de création et de production artistique (FSICPA). »

  5. · N° II-2101 · Article 58

    « Conçu pour devenir la « maison commune » de toutes les musiques, le Centre National de la Musique au premier plan des évolutions structurelles, a toujours tenu ses promesses quant à la création. »

  6. · N° II-2029 · Article 58

    « Cet amendement vise à lancer un plan de recrutement de médiateurs culturels dans les établissements publics. »

  7. · N° II-2028 · Article 58

    « Cet amendement vise à mettre en place un véritable plan de lutte contre le harcèlement et les violences sexistes et sexuelles dans le domaine des arts et de la culture. »

  8. · N° II-2027 · Article 58

    « Selon Météo-France, l’été 2026 a été le plus chaud jamais enregistré dans le pays. »

  9. · N° II-2026 · Article 58

    « Cet amendement a été travaillé avec la Fédération nationale des Arts de la rue »

  10. · N° II-2025 · Article 58

    « Cet amendement a été travaillé avec la Fédération nationale des Arts de la rue »

  11. · N° II-2023 · Article 58

    « Cet amendement a été travaillé avec L’Association nationale des écoles supérieures d’art »

  12. · N° II-2022 · Article 58

    « Cet amendement vise à soutenir les politiques culturelles des collectivités face à l’effort demandé aux collectivités territoriales. »

  13. · N° II-2098 · Article 60

    « Cet amendement vise à permettre la relance de la chaîne de télévision « France Ô » dédiée à l’Outre-mer. »

  14. · N° II-CF2713 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement vise à mettre en place un chèque alimentaire d’urgence dans le contexte de la crise des prix de l’alimentation en outre-mer. »

  15. · N° II-CF2711 · Article 58 Adopté

    « L’été caniculaire et sa répercussion dans les établissements scolaires dans les territoires dits d’Outre-mer n’a d’exacerber la vétusté et l’inadaptation du bâtiment scolaire ultramarin. »

  16. · N° II-CF2712 · Article 58 Retiré

    « Cet amendement, propose de rétablir les crédits alloués à la rénovation des logements du parc social et à la lutte contre l’habitat insalubre en outre-mer, au niveau de la loi de finances 2026. »

  17. · N° II-CF1809 · Article 58 Tombé

    « Grande cause nationale de 2025, le sujet de la santé mentale des jeunes est enfin mis en lumière au moment où la santé des enfants et des adolescents est au plus bas. »

  18. · N° II-AC294 · Article 60 Adopté

    « Cet amendement vise à permettre la relance de la chaîne de télévision « France Ô » dédiée à l’Outre-mer. »

  19. · N° II-AC300 · Article 58 Adopté

    « Alors que le cinéma joue un rôle essentiel dans l’enrichissement culturel, l’éducation et le divertissement, son accessibilité et son développement dans les territoires dits d’outre-mer constituent un défi majeur, en raison des… »

  20. · N° II-AC297 · Article 58 Adopté

    « Conçu pour devenir la « maison commune » de toutes les musiques, le Centre National de la Musique au premier plan des évolutions structurelles, a toujours tenu ses promesses quant à la création. »

  21. · N° II-AC302 · Article 58 Adopté

    « Le présent amendement vise à augmenter de 3 millions d’euros la dotation de l’aide au pluralisme des titres ultramarins, régi par le décret n° 2021‑1067 du 10 août 2021 et portée par l’action 2 du programme 180, et à accompagner son… »

  22. · N° II-AC299 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement a été travaillé avec L’Association nationale des écoles supérieures d’art »

  23. · N° II-AC311 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement vise à lancer un plan de recrutement de médiateurs culturels dans les établissements publics. »

  24. · N° II-AC306 · Article 58 Retiré

    « Selon Météo-France, l’été 2026 a été le plus chaud jamais enregistré dans le pays. »

  25. · N° II-AC310 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement vise à mettre en place un véritable plan de lutte contre le harcèlement et les violences sexistes et sexuelles dans le domaine des arts et de la culture. »

  26. · N° II-AC295 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement vise à soutenir les politiques culturelles des collectivités face à l’effort demandé aux collectivités territoriales. »

  27. · N° II-AC305 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement réaffirme l’urgence pour le Gouvernement de prendre les mesures adéquates afin de lutter contre les atteintes grandissantes aux libertés de création. »

  28. · N° II-AC307 · Article 58 Adopté

    « Les cultures urbaines (DJing, street art, breakdance, etc.) ont acquis une place importante au sein de la scène artistique, et jouent un rôle clé dans l’expression culturelles des jeunes et des quartiers populaires. »

  29. · N° II-AC304 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement a été travaillé avec la Fédération nationale des Arts de la rue »

  30. · N° II-AC303 · Article 58 Retiré

    « Cet amendement a été travaillé avec la Fédération nationale des Arts de la rue »

  31. · N° II-CF1747 · Article 60 Adopté

    « Cet amendement vise à permettre la relance de la chaîne de télévision « France Ô » dédiée à l’Outre-mer. »

  32. · N° II-CF1752 · Article 58 Adopté

    « Alors que le cinéma joue un rôle essentiel dans l’enrichissement culturel, l’éducation et le divertissement, son accessibilité et son développement dans les territoires dits d’outre-mer constituent un défi majeur, en raison des… »

  33. · N° II-CF1749 · Article 58 Adopté

    « Conçu pour devenir la « maison commune » de toutes les musiques, le Centre National de la Musique au premier plan des évolutions structurelles, a toujours tenu ses promesses quant à la création. »

  34. · N° II-CF1754 · Article 58 Adopté

    « Le présent amendement vise à augmenter de 3 millions d’euros la dotation de l’aide au pluralisme des titres ultramarins, régi par le décret n° 2021‑1067 du 10 août 2021 et portée par l’action 2 du programme 180, et à accompagner son… »

  35. · N° II-CF1748 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement vise à soutenir les politiques culturelles des collectivités face à l’effort demandé »

  36. · N° II-AC301 · Article 58 Rejeté

    « Le présent amendement vise à refinancer la part collective du pass Culture, financée par le programme 230 « Vie de l’élève », au niveau voté en loi de finances initiale pour 2025, soit 72 millions d’euros. »

  37. · N° II-CF1751 · Article 58 Tombé

    « Cet amendement a été travaillé avec L’Association nationale des écoles supérieures d’art »

  38. · N° II-CF1750 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement a été rédigé en collaboration avec la Fédération des structures indépendantes de création et de production artistique (FSICPA). »

  39. · N° II-CF1759 · Article 58 Rejeté

    « Selon Météo-France, l’été 2026 a été le plus chaud jamais enregistré dans le pays. »

  40. · N° II-CF1760 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement a été travaillé avec la Fédération nationale des Arts de la rue »

  41. · N° II-CF1757 · Article 58 Rejeté

    « Cet amendement a été travaillé avec la Fédération nationale des Arts de la rue »

  42. · N° II-CF1761 · Article 58 Rejeté

    « Les cultures urbaines (DJing, street art, breakdance, etc.) ont acquis une place importante au sein de la scène artistique, et jouent un rôle clé dans l’expression culturelles des jeunes et des quartiers populaires. »

  43. · N° II-CL140 · Article 58 Adopté

    « Les Outre-mer représentent 4,18% de la population française, mais leur PIB ne constitue aujourd’hui que 2,45% du PIB national. »

  44. · N° II-CL145 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement vise à renforcer les moyens pour lutter contre les effets de la pollution au chlordécone dans les Antilles. »

  45. · N° II-CL142 · Article 58 Adopté

    « L’été caniculaire et sa répercussion dans les établissements scolaires dans les territoires dits d’Outre-mer n’a d’exacerber la vétusté et l’inadaptation du bâtiment scolaire ultramarin. »

  46. · N° II-CL144 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement propose de renforcer les crédits alloués aux actions de prévention et d’adaptation contre les séismes en outre-mer, notamment le Plan Séisme Antilles (PSA) et les abris anticycloniques en Polynésie française. »

  47. · N° II-CL146 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement vise à mettre en place un chèque alimentaire d’urgence dans le contexte de la crise des prix de l’alimentation en outre-mer. »

  48. · N° II-CL141 · Article 58 Adopté

    « D’après une étude de l’Insee paru en 2024, la mortalité infantile est deux fois plus importante dans les Outre-mer que dans l’Hexagone. »

  49. · N° II-CL143 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement, propose de rétablir les crédits alloués à la rénovation des logements du parc social et à la lutte contre l’habitat insalubre en outre-mer, au niveau de la loi de finances 2026. »

  50. · N° II-CL139 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement vise à soutenir le développement des énergies renouvelables en outre-mer, en soutenant les entreprises d’énergies renouvelables dans les territoires d’outre-mer à hauteur de 5 millions d’euros. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)