Les votes de Sophie Pantel

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 118 de Mme Pochon à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 85 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Arenas à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention
   7 amendements à l'article premier : 7 abstentions · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 35 de M. Gumbs à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 26 de M. Arenas à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3 de M. Arenas et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2 de M. Aurélien Taché à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1 de M. Aurélien Taché à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Sebaihi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 639 de Mme Feld de suppression de l'article 20 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 637 de Mme Feld à l'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 700 de M. Ruffin après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Feld et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 349 de M. Boyard à l'article 17 ter A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 17 ter A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 491 de M. Labaronne de suppression de l'article 15 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 91 de M. Renault après l'article 9 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 651 de M. Labaronne à l'article 9 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Boyard à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ○ Abstention → adopté L'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 1087 de M. Boyard à l'amendement n° 1012 de M. Corbière à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 5 de M. Valletoux à l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 2 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de Mme Dubré-Chirat à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1706 de Mme Erodi à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 770 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Mettre fin au devoir conjugal

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »