Les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
3. Diverses
   3 amendements après l'article 2 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Loir après l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Loir après l'article 2 de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves …

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants à l'article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 6 pour, 3 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✕ Contre
   11 amendements avant l'article premier : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 885 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Gernigon avant l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 871 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Saintoul après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Saintoul après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 5 de M. Boyard à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
5. Diverses
   6 amendements après l'article 33 : 5 pour, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33