Les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
4. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
5. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51
6. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
7. → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50
8. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 8 amendements à l'article 42 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42
   8. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 527 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 42
3. 4 amendements après l'article 32 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32
   2. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
5. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
6. → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
7. → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
8. → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28
2. → rejeté L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 1187 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
4. 4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. 9 amendements après l'article 15 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15