Les votes de Sébastien Chenu

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. Diverses
   9 amendements à l'article unique : 5 pour, 3 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 48 de M. Bouyx à l'article unique
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chenu à l'article unique
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Bouyx à l'article unique
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique

La publicisation des doléances du grand débat national

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
4. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Plassard après l'article premier

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 37 de M. Michoux à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'article premier
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Vos à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Michoux à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 (rect.) de M. Vicot à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 270 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 3 (rect.) de M. Vicot à l'article premier
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 101 de M. Portes à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 125 (rect.) de Mme Élisa Martin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 100 de M. Portes à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 2 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Bernalicis au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de M. Taché au titre
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de M. Rimane au titre
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Bernalicis au titre
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Bernalicis au titre
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Taché au titre
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Taché au titre

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre