Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi de finances pour 2026

1. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article 10 : 3 non-votants · tous adoptés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
2. — N'a pas pris part
   3 amendements après l'article 9 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
4. — N'a pas pris part
   12 amendements après l'article 9 : 12 non-votants · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   9. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
5. ✕ Contre → adopté L'article 45
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
8. Diverses
   3 amendements à l'article 45 : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
2. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 45
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. Diverses
   4 amendements après l'article 28 : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
4. ✓ Pour → adopté L'article 28
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
6. Diverses
   4 amendements après l'article 26 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26