Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
7. ✕ Contre → adopté L'article 12
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2666 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
3. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 9 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Laporte après l'article 9
4. ✕ Contre → adopté L'article 9
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 8 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   10 amendements après l'article 6 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6

Projet de loi de finances pour 2026

1. — N'a pas pris part
   5 amendements après l'article 3 : 5 non-votants · 1 adopté, 4 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 606 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3