Les votes de Romain Baubry

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 45
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. Diverses
   3 amendements à l'article 45 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
4. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 8
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8
11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
13. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
14. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
2. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 45
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. Diverses
   7 amendements après l'article 8 : 6 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Guedj après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 898 de Mme Leboucher après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 897 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 842 de M. Viry après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Monnet après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Clouet après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 8 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8