Les votes de Romain Baubry

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   17 amendements après l'article 8 : 11 contre, 3 pour, 3 abstentions · 3 adoptés, 14 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 77 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
   15. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2289 de M. Midy après l'article 8
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1569 (rect.) de M. Maudet après l'article 7
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 841 de M. Maudet après l'article 7

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   9 amendements à l'article 5 : 8 pour, 1 abstention · 6 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
5. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 9 contre, 6 pour · 1 adopté, 14 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3