Les votes de Pierre Marle

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. 10 amendements avant l'article premier : 10 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 885 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Gernigon avant l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 871 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 16 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
2. → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
3. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13

Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 18
2. 4 amendements après l'article 17 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   2. → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   3. → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17
   4. → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 276 de M. Cordier après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 5
2. → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. → adopté L'article 4
4. → adopté L'amendement n° 2356 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Lauzzana après l'article 3
7. → rejeté Le sous-amendement n° 2372 de M. Bazin à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article liminaire