Les votes de Pierre Marle

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   20 amendements après l'article 5 : 18 contre, 2 pour · 2 adoptés, 18 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Mazaury après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de M. Maudet après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 777 de M. Maudet après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2706 de M. Peytavie après l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2961 de M. Lucas-Lundy après l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 711 de M. Clouet après l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 769 de M. Maudet après l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Davi après l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 778 de M. Clouet après l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1591 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Runel après l'article 5
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Runel après l'article 5
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. Diverses
   15 amendements après l'article 4 : 14 contre, 1 pour · 2 adoptés, 13 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 741 de M. Maudet après l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 740 de M. Maudet après l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Midy après l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
8. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2789 de M. de Courson après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3