Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Fin de vie

1. ✓ Pour
   10 amendements à l'article 3 : 10 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour
   10 amendements à l'article 2 : 10 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 115 de M. Boudié et l'amendement identique suivant à l'article unique
2. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 115 : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 118 de M. Bernalicis à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 119 du Gouvernement à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 117 de M. Pierre Cazeneuve à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de la commission des lois et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   4 amendements à l'article unique : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Colombani et l'amendement identique suivant à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   3 amendements après l'article 6 : 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Alexandre après l'article 6
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 9 de M. Alexandre après l'article 6
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 8 de M. Alexandre après l'article 6
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Bazin de suppression de l'article 6
4. ○ Abstention → adopté L'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Alexandre à l'article 5
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Bazin de suppression de l'article 5