Les votes de Philippe Lottiaux

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 46
2. Diverses
   5 amendements à l'article 46 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 46
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
3. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
4. Diverses
   5 amendements après l'article 44 : 3 contre, 2 abstentions · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 498 de Mme Autain après l'article 44
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 44
6. Diverses
   5 amendements à l'article 44 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
4. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 5 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3
   8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
6. Diverses
   3 amendements après l'article 16 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
8. Diverses
   3 amendements à l'article 16 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 7
2. Diverses
   5 amendements à l'article 7 : 3 pour, 2 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1048 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 170 de Mme Capdevielle à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 501 de Mme Autain à l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1272 (rect.) du Gouvernement à l'article 7
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1047 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 7