Les votes de Marie-Noëlle Battistel

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ○ Abstention → adopté L'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. ○ Abstention → adopté L'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ○ Abstention → adopté L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. Diverses
   4 amendements après l'article 35 : 3 abstentions, 1 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 359 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 798 de M. Ciotti de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 771 (rect.) du Gouvernement à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement de rétablissement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 5 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1144 de M. de Courson et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   3 amendements après l'article 25 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »