Les votes de Manon Bouquin

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2195 de M. Fournier après l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 19 amendements à l'article 15 : 19 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1785 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   14. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   15. → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   16. → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   17. → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   18. → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   19. → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Simion à l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Leboucher à l'article 12
3. → adopté L'article 10
4. → adopté L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9
5. → rejeté L'amendement n° 1377 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 9

Fin de vie

1. → adopté L'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 1893 de M. Monnet à l'article 7
3. → adopté L'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 2115 de Mme Simonnet à l'article 6
5. → adopté L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6

Fin de vie

1. → adopté L'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2129 de M. Lauzzana à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1797 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
2. → adopté L'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.