Les votes de Manon Bouquin

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 556 de M. Monnet au titre
2. → adopté L'amendement n° 844 du Gouvernement à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 959 de Mme Capdevielle à l'article 12 bis
4. → rejeté L'amendement n° 92 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 ter
5. → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 11 bis
6. 5 amendements à l'article 11 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 255 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 227 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article 11
   4. → adopté L'amendement n° 738 de Mme Cestrières et les amendements identiques suivants à l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 11
7. → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
8. → rejeté L'amendement n° 96 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 7 ter : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 ter
   2. → rejeté L'amendement n° 836 de Mme Maximi à l'article 7 ter
   3. → rejeté L'amendement n° 835 de Mme Maximi à l'article 7 ter
2. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 576 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 850 (rect.) de Mme Cathala après l'article 6 bis

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 358 de Mme Givernet après l'article 5
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1210 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
3. → adopté Le sous-amendement n° 1202 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Garin après l'article 4
5. 5 amendements à l'article 4 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1031 de Mme Pantel à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 728 de Mme Maximi à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 187 de Mme Hadizadeh à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Maximi à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 706 de Mme Cathala à l'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 175 de Mme Hadizadeh à l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant à l'article premier
8. → adopté L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. 4 amendements à l'article 7 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 458 de Mme Taurinya à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Taurinya à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 444 de Mme Taurinya à l'article 7
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1079 de M. Albertini à l'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7
3. 3 amendements à l'article 7 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 441 de M. Bernalicis à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Regol et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 572 de M. Amirshahi à l'article 7
4. → rejeté Le sous-amendement n° 1078 de M. Albertini à l'amendement n° 751 (rect.) de M. Boucard à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 439 de M. Bernalicis de suppression de l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 464 de Mme Faucillon à l'article 6 quater
7. → rejeté L'amendement n° 438 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 quater
8. → rejeté L'amendement n° 831 de Mme Firmin Le Bodo de rétablissement de l'article 6

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 426 de Mme Taurinya de rétablissement de l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 427 de M. Bernalicis de rétablissement de l'article 6