Les votes de Karim Benbrahim

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
2. → adopté L'article 4
3. 5 amendements à l'article 4 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'article 3

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
5. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article 4 decies
2. → adopté L'article 4 nonies
3. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
4. 3 amendements à l'article 4 quater B : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
   2. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
   3. → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)
5. → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter
6. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 16 amendements à l'article premier : 16 pour · 5 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   9. → adopté L'amendement n° 331 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. → adopté L'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   13. → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier
   16. → adopté L'amendement n° 370 de Mme Panonacle et les amendements identiques suivants à l'article premier