Les votes de Joël Bruneau

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. Diverses
   11 amendements à l'article premier : 8 contre, 3 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
8. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   3 amendements à l'article unique : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de Mme Moutchou à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Bernalicis à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Profession d'infirmier

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Abroger la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 dite réforme des retraites

1. ✕ Contre → adoptée Vote sur la proposition de résolution A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 9 de M. Davi après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Davi après l'article premier

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture Mise au point : voulait voter « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Bex après l'article 6

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 15 de Mme Simonnet après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Midy à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de M. Midy à l'article premier

Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1724 de Mme Le Feur à l'article 15 ter
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1785 de Mme Belluco à l'article 15