Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   20 amendements à l'article 15 : 19 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 1722 (rect.) : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2718 de M. Monnet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2707 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2706 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6
3. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Ménagé à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1823 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1460 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2334 de M. de Lépinau à l'article 6

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 6 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2400 de M. Bernhardt à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1730 de M. Allégret-Pilot à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 42 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 5 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 151 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2399 de M. Bernhardt à l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1547 de M. Verny à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 5 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Gruet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1797 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1416 de M. Verny à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »