Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
2. → adopté L'article 27
3. → adopté L'article 26
4. → adopté L'article 25
5. → adopté L'article 24
6. → adopté L'article 21
7. → adopté L'article 19
8. → adopté L'article 18

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
2. → adopté L'article 17
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'article 15
5. → adopté L'article 14 bis
6. → adopté L'article 13 ter
7. → adopté L'article 13 bis
8. → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
9. → adopté L'article 13
10. → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants à l'article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejeté L'ensemble de la première partie A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'article 3 et ÉTAT A

Projet de loi de finances pour 2025

1. 8 amendements à l'article 33 : 8 pour · 4 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 1109 de M. Renault à l'article 33
   3. → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   4. → adopté L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33
   5. → rejeté L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → adopté L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33
   8. → adopté L'amendement n° 1592 de Mme Froger et les amendements identiques suivants à l'article 33
2. → adopté L'article 32
3. → adopté L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
4. → adopté L'amendement de suppression n° 595 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 30
5. → adopté L'article 28
6. → adopté L'article 27
7. → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
8. → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 20
3. → adopté L'amendement n° 1361 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 19
4. → adopté L'article 19
5. → adopté L'amendement n° 234 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants à l'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16