Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article unique
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 26 de M. Casterman et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 16 (rect.) de M. Benoît à l'article unique

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté par délégation L'article 9
3. → adopté par délégation L'article 6 bis
4. → adopté par délégation L'article 6
5. → adopté par délégation L'article 5
6. → adopté par délégation L'article 4 bis
7. → adopté par délégation L'article 4
8. → adopté par délégation L'article 2 bis

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 8
3. → adopté par délégation L'amendement n° 171 de Mme Perrine Goulet à l'article 8
4. → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté par délégation L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
6. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 215 de M. Breton à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 209 de M. Michelet à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
8. → adopté par délégation L'article 7

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Michelet à l'article 7
2. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 182 du Gouvernement de suppression de l'article 6
4. → adopté par délégation L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
5. 4 sous-amendements à l'amendement n° 181 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
6. → adopté par délégation L'article 4
7. → adopté par délégation L'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4
8. → adopté par délégation L'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4
9. → adopté par délégation L'amendement n° 184 du Gouvernement à l'article 3
10. → adopté par délégation L'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3
11. → adopté par délégation L'amendement n° 183 du Gouvernement à l'article 2
12. → adopté par délégation L'article premier
13. → adopté par délégation L'amendement n° 180 du Gouvernement à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 16
2. → adopté L'article 15

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 62 de M. Raux à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 57 de M. Raux à l'article 3
4. → adopté L'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »