Les votes de Jean-Michel Brard

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. → rejeté L'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
4. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
5. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
6. → adopté L'article 51
7. 3 amendements après l'article 49 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté L'article 49

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
2. 10 amendements après l'article 42 : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 744 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 739 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   9. → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
   10. → adopté L'amendement n° 737 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 42
4. 3 amendements à l'article 42 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 1578 de M. Maillard et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 32 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
   4. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. 6 amendements après l'article 26 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   5. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
   6. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2105 de Mme Dupont après l'article 26
2. → rejeté L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'article 9
2. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution