Les votes de Gérard Leseul

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
3. 7 amendements après l'article 13 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
4. 8 amendements à l'article 13 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
2. 14 amendements après l'article 9 : 14 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   10. → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   11. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   12. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   13. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   14. → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
6. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
8. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
4. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
6. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30