Les votes de Frédéric Weber

Fin de vie

1. 7 amendements à l'article 4 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Bamana à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 836 de M. Trébuchet à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Mansouri à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4
2. 15 amendements à l'article 3 : 15 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 2 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
3. → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. → rejeté L'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Bloch à l'article premier

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
2. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
3. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Lebec à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Muller à l'article premier
3. → adopté L'amendement n° 14 du Gouvernement à l'article premier