Les votes d'Éric Michoux

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
3. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
4. 6 amendements après l'article 10 : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
5. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
6. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
7. → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 8 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
   3. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
2. 7 amendements après l'article 28 : 7 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   4. → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   5. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   6. → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   7. → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
3. → adopté L'article 28
4. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
7. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25
8. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
2. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
3. → adopté L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22
4. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
5. 3 amendements à l'article 21 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
6. → adopté L'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. 3 amendements à l'article 20 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
4. 5 amendements après l'article 18 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18