Les votes d'Émilie Bonnivard

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 12 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 9 : 9 contre, 5 pour · 2 adoptés, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   9. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   10. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 9
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
9. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
10. Diverses
    3 amendements après l'article 8 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
    2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
    3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 8
12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 45 bis
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 45
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45