Les votes de Daniel Grenon

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 (rect.) de M. Cazenave à l'article 2
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Panot à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Panot à l'article premier

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Cernon à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 du Gouvernement à l'article premier

Exercice de la démocratie agricole

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. ✓ Pour → adopté L'article 25
6. ✓ Pour → adopté L'article 24
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21
8. ✓ Pour → adopté L'article 21

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
3. ✓ Pour → adopté L'article 20
4. ✓ Pour → adopté L'article 19
5. ✓ Pour → adopté L'article 18
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
9. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 16 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
10. ✓ Pour → adopté L'article 16
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure adoptée Motion de censure

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1450 de M. jean-Philippe Tanguy après l'article 28
2. ✓ Pour → adopté L'article 28
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1019 (rect.) de M. Renault à l'article 28
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1732 de M. Lottiaux après l'article 27
5. ✓ Pour → adopté L'article 27
6. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 26 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Grenon après l'article 26
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26