Les votes de Daniel Grenon

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. ✓ Pour → adopté L'article 18

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   26 amendements après l'article 3 : 13 pour, 12 contre, 1 abstention · 13 adoptés, 13 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1536 de Mme Errante et les amendements identiques suivants après l'article 3
   22. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   23. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   24. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Causse après l'article 3
   25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 5 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot